Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MUTUELLE DES CHERCHEURS
CHARRON Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3150467
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
LA MUTUELLE DES CHERCHEURS de CHARRON Jean-Yves

Présentation de la marque LA MUTUELLE DES CHERCHEURS

Déposée le 27 février 2002 par CHARRON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MUTUELLE DES CHERCHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est CHARRON Jean-Yves, domicilié(e) 53 avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves CHARRON domicilié(e) 53 avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA MUTUELLE DES CHERCHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUTUELLE DES CHERCHEURS est expirée depuis le 27 février 2012.

CHARRON Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : OPEN BUSINESS WORLD , ENVOL TECHNOLOGIES , ALBATROS ENVOL , ALBATROS DEVELOPPEMENT , ENVOL PROTOTYPE , BUSINESS ENVOL , ENVOL TEAM


CHARRON Jean-Yves - 53 avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Jean-Yves CHARRON - 53 avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

- Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires